Éditeur du site
Le site [nom de domaine à compléter] est édité par la société TERN CONSEIL.
- Forme juridique : SARL
- Capital social : 5 000 €
- Siège social : 61 rue de l’Hâte, 58360 Saint-Honoré-les-Bains
- RCS : Nevers, sous le numéro 881 697 205
- SIREN : 881 697 205
- Gérant : Dominique Gosse
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR82881697205
- Téléphone : 06 75 27 60 62
- E-mail : info@ternconseil.fr
Directeur de la publication
Dominique Gosse, en qualité de gérant de la société TERN CONSEIL.
Conception et développement
Conception graphique et développement du site : TYDAM, représenté par Rémi Casado.
Hébergement du site
Le site est hébergé par : O2SWITCH Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand SAS au capital de 100 000 € RCS Clermont-Ferrand : 510 909 807 Site web : o2switch.fr
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes, icônes) est la propriété exclusive de TERN CONSEIL, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle de ces contenus, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable écrite, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations collectées via les formulaires de ce site sont destinées uniquement à TERN CONSEIL, dans le cadre du traitement des demandes de contact ou de devis.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données vous concernant, que vous pouvez exercer en écrivant à l’adresse suivante : [e-mail ou adresse postale à compléter].
Les données ne sont conservées que pour la durée nécessaire à la finalité pour laquelle elles ont été collectées, et ne sont ni cédées ni vendues à des tiers.
Cookies
Ce site peut utiliser des cookies à des fins de mesure d’audience ou de bon fonctionnement technique. Vous pouvez à tout moment paramétrer votre navigateur pour refuser l’installation de cookies.
Limitation de responsabilité
TERN CONSEIL s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions, ou de l’indisponibilité temporaire du site.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.